Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHROMETIQ - VAO LABEL
Olivier BAUCHER
Eric Baucher

Numéro de dépôt :
3860618
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHROMETIQ - VAO LABEL de Olivier BAUCHER

Présentation de la marque CHROMETIQ - VAO LABEL

Déposée le 21 septembre 2011 par Olivier BAUCHER et Eric Baucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHROMETIQ - VAO LABEL »

Les déposants sont Olivier BAUCHER domicilié(e) 4 Chemin du puits - 37530 - CHARGE - France et Eric Baucher domicilié(e) 1 Le bois de Buissou - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Baucher domicilié(e) 1 Le bois de Buissou - 19270 - USSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35


Olivier BAUCHER - 4 Chemin du puits - 37530 - CHARGE - France

Eric Baucher - 1 Le bois de Buissou - 19270 - USSAC - France


Eric Baucher - 1 Le bois de Buissou - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592136 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.